Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAB INDUSTRIES
/
SOLUTIONS HIVERNALES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLUTIONS HIVERNALES
TIMAB INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3841046
Date de dépôt :
23/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2021
SOLUTIONS HIVERNALES de TIMAB INDUSTRIES

Présentation de la marque SOLUTIONS HIVERNALES

Déposée le 23 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAB INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLUTIONS HIVERNALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TIMAB INDUSTRIES domicilié(e) 55 Boulevard Jules Verger - 35800 - DINARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 949 705 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque SOLUTIONS HIVERNALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLUTIONS HIVERNALES est expirée depuis le 23 juin 2021.

TIMAB INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : AQUATIM , PHOS CLEAN , CALSEAGRIT , FORUM , MAG 26 , H2O CLEAN , phosphea , TIMEPUR , PHIX-UP , EASYFOS


TIMAB INDUSTRIES, Société par Actions Simplifiée - 55 Boulevard Jules Verger - 35800 - DINARD - France - SIREN 402949705


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 20 octobre 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°687556 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687542 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Sel brut, sel de déneigement ; produits déverglaçants notamment à base de chlorure de sodium ; produits pour améliorer l'adhérence routière en cas de verglas, à savoir produits minéraux ou chimiques destinés à empêcher, retarder ou limiter la formation du givre ou du verglas sur les routes ; produits minéraux ou chimiques destinés à empêcher, retarder ou limiter l'adhérence de la neige sur les routes ; produits chimiques ou minéraux destinés à traiter ou faire disparaître le givre, le verglas ou la neige ayant pu adhérer, se déposer ou se former sur les routes.